Marque enregistrée - Marque en vigueur

hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE
LA FONTAINE, SARL

Numéro de dépôt :
4313210
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE de LA FONTAINE

Présentation de la marque hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FONTAINE domicilié(e) hotel de la fontaine, 49 rue de France - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 098 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA FONTAINE, Mme. LORLYNE BOUZIAT domicilié(e) HOTEL DE LA FONTAINE, 49 RUE DE FRANCE - 06000 - NICE - France.

La marque hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hôtel de la fontaine Nice HÔTEL DE LA FONTAINE NICE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

LA FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FONTAINE , LA CIGALE BRASSERIE 1900 , Fantasmeur.com , HOTEL LA FONTAINE CAEN


LA FONTAINE, SARL - hotel de la fontaine, 49 rue de France - 06000 - NICE - France - SIREN 481098382


SARL LA FONTAINE, Mme. LORLYNE BOUZIAT - HOTEL DE LA FONTAINE, 49 RUE DE FRANCE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Services hôteliers .